IS total si vous vendez en année N — T2 à Melun — SCI à l’IS · ID 01SCI ISRegistre de l’IS à la sortie (IS cumulé à la sortie)

Cette page montre combien d’IS est dû au total si vous vendez une année donnée, la plus-value étant imposée dans les mêmes tranches que le bénéfice annuel. Résultat si vous vendez en année 15 : 6 141 €.

D’où vient chaque chiffre

Chaque lien ouvre la page qui calcule ce chiffre.

  1. Bénéfice sur la vente (plus-value) Plus-value de cession
    1. Amortissement comptable (bâti, travaux, mobilier) Amortissement
  2. Bénéfice vu par le fisc, vente comprise Résultat fiscal cumulé avec la cession
    1. Bénéfice vu par le fisc (cumulé) Résultat fiscal cumulé
    2. Bénéfice sur la vente (plus-value) Plus-value de cession
  3. Bénéfice après déductions autorisées Résultat fiscal (bénéfice imposable)
Partie 1. Plus-value (pour référence)

La plus-value non imposée ajoutée à ce calcul par tranches — son calcul complet (prix de vente, frais d’agence, frais de remboursement du prêt, valeur nette comptable après amortissement) est sur sa propre page.

Partie 2. Du bénéfice vente comprise au montant imposé à la reventeCumul avec la cession → base imposable avec la cession

Le passage du bénéfice au résultat fiscal est sur sa propre page du bénéfice après déductions, et la page de l’IS le reprend dans son cumul. Ce tableau va encore un pas plus loin : la plus-value est ajoutée au cumul, et seul ce qui le fait passer au-dessus du plus haut niveau atteint auparavant est imposé (la base imposable avec la cession — un déficit reporté est comblé d’abord) — le calcul du cumul avec la cession a aussi sa propre page.

Année 15 : cumul avec la cession = −7 960,13 € + 48 900,10 € (la plus-value) = 40 939,97 € ; base imposable = max(0 €, 40 939,97 € − 0,00 € (cumul le plus haut avant cette année)) = 40 939,97 €.

AnnéeCumul le plus haut avant cette année1Cumul avec la cession2Résultat fiscal3Plus-value4Base imposable avec la cession (plancher à 0)5
10 €-21 707 €-147 €-3 651 €0 €
20 €-18 017 €-38 €77 €0 €
30 €-14 213 €73 €3 809 €0 €
40 €-10 292 €185 €7 545 €0 €
50 €-6 254 €298 €11 285 €0 €
60 €-2 098 €413 €15 028 €0 €
70 €2 180 €530 €18 775 €2 180 €
80 €6 579 €648 €22 527 €6 579 €
90 €11 102 €768 €26 282 €11 102 €
100 €15 751 €889 €30 041 €15 751 €
110 €20 527 €1 013 €33 805 €20 527 €
120 €25 432 €1 138 €37 572 €25 432 €
130 €30 468 €1 264 €41 344 €30 468 €
140 €35 637 €1 393 €45 120 €35 637 €
150 €40 940 €1 523 €48 900 €40 940 €
160 €46 379 €1 655 €52 684 €46 379 €
170 €51 957 €1 789 €56 473 €51 957 €
180 €57 675 €1 925 €60 266 €57 675 €
190 €63 535 €2 063 €64 064 €63 535 €
200 €69 539 €2 202 €67 866 €69 539 €
211 673 €75 690 €2 344 €71 672 €74 016 €
224 018 €81 988 €2 488 €75 483 €77 971 €
236 505 €88 438 €2 634 €79 298 €81 932 €
249 139 €95 040 €2 782 €83 119 €85 901 €
2511 921 €101 797 €2 932 €86 943 €89 876 €
Partie 3. Comment s’appliquent les tranches d’ISLe calcul par tranches (base imposable → IS → IS cumulé)

Année 15 : IS à la revente = 15,00 % × min(40 939,97 €, 42 500,00 €) + 25,00 % × max(40 939,97 € − 42 500,00 €, 0 €) = 6 141,00 € + 0,00 € = 6 141,00 €. Dont, dû à la vente : 6 141,00 € − 0,00 € (l’impôt de cette année sans vente) = 6 141,00 €.

IS à la revente (année 15)6 141 €IS à la sortie
IS sur la plus-value de cession (dont) (année 15)6 141 €IS sur la plus-value, décomposition
IS total si vous vendez (année 15)6 141 €IS cumulé à la sortie
AnnéeBase imposable avec la cession (plancher à 0)1IS à la revente (calcul unique)2IS à la sortie (calcul unique)IS payé jusqu’à l’année précédente (exploitation)3IS cumulé (exploitation, jusqu’à l’année précédente)IS total si vous vendez4IS cumulé à la sortie
10 €0 €0 €0 €
20 €0 €0 €0 €
30 €0 €0 €0 €
40 €0 €0 €0 €
50 €0 €0 €0 €
60 €0 €0 €0 €
72 180 €327 €0 €327 €
86 579 €987 €0 €987 €
911 102 €1 665 €0 €1 665 €
1015 751 €2 363 €0 €2 363 €
1120 527 €3 079 €0 €3 079 €
1225 432 €3 815 €0 €3 815 €
1330 468 €4 570 €0 €4 570 €
1435 637 €5 346 €0 €5 346 €
1540 940 €6 141 €0 €6 141 €
1646 379 €7 345 €0 €7 345 €
1751 957 €8 739 €0 €8 739 €
1857 675 €10 169 €0 €10 169 €
1963 535 €11 634 €0 €11 634 €
2069 539 €13 135 €0 €13 135 €
2174 016 €14 254 €251 €14 505 €
2277 971 €15 243 €603 €15 845 €
2381 932 €16 233 €976 €17 209 €
2485 901 €17 225 €1 371 €18 596 €
2589 876 €18 219 €1 788 €20 007 €