Ce qui vous reste en poche (après tous les impôts) — T2 à Melun — SCI à l’IS · ID 01SCI ISTrésorerie nette revenant aux associés

Chaque montant des lignes détaillées est arrondi au centime : une ligne peut donc différer de 0,01 €.

L’assemblage en 3 termes du total distribuable à la sortie est sur la page de l’argent disponible à la revente. Cette partie transforme ce chiffre en ce qui reste vraiment en poche aux associés : le solde du compte courant d’associé (qui a grossi avec les intérêts) est d’abord remboursé sans impôt, puis le taux unique d’impôt sur la distribution de la société (31,40 %) s’applique au reste.

Année 1 : max(3 282,10 € − 24 989,57 €, 0 €) = 0,00 €, impôt = 0,00 € × 31,40 % = 0,00 €.

Capital social de la SCI : 0,00 €. L’argent que les associés ont apporté au capital de la SCI (apports en capital). Comme le compte courant, il leur revient sans impôt à la revente (par une réduction de capital ou à la liquidation) : montant imposé = max(argent disponible à la revente − compte courant dû − capital social, 0 €). L’argent mis dans la société est soit du compte courant, soit du capital : compte courant + capital social = argent mis dans la société. Un compte courant calculé automatiquement en retire la part de capital du bien ; un compte courant saisi à la main doit l’exclure. Un réglage de la société (menu ⋯ du portefeuille), réparti entre les biens au prorata de l’argent mis dans la société pour chacun.

Année 1 : ce qui vous reste en poche = 3 282,10 € − 0,00 € (impôt sur la distribution) = 3 282,10 €. Votre compte courant d’associé est remboursé en premier, sans impôt : max(min(3 282,10 €, 24 989,57 €), 0 €) = 3 282,10 €.