Argent disponible à la revente (avant impôt sur la distribution) — T2 à Melun — SCI à l’IS · ID 01SCI ISRegistre du total distribuable

Le produit réel de la vente avant tout impôt — son calcul complet (prix de vente, frais d’agence, frais de remboursement du prêt, capital restant dû) est sur sa propre page.

Le compte de réinvestissement de la société : il contient le loyer conservé, les intérêts gagnés, l’argent que vous avez ajouté (apports complémentaires) et l’effet trésorerie du compte courant. L’IS déjà payé est rajouté ici parce que tout l’impôt est retiré une seule fois, en partie 3 — les intérêts ne sont que ce que le compte a réellement gagné après avoir payé cet impôt. Le registre complet, année par année, est sur sa propre page.

L’IS déjà payé, plus l’impôt sur la plus-value de cession, calculés sur la page de l’IS à la sortie. La plus-value est imposée dans les mêmes tranches que le bénéfice de l’année, seulement sur ce qui fait passer le cumul de la société au-dessus du plus haut niveau atteint auparavant (un déficit reporté est comblé d’abord).

Année 25 : IS total si vous vendez = impôt déjà payé 2 228,04 € + 17 779,05 € (l’impôt sur la plus-value de cession) = 20 007,09 €.

La somme des 3 parties ci-dessus — le chiffre de la section 4 du rapport (onglet « Si vous vendez »). Ce total alimente ensuite ce qui vous reste en poche, via la répartition entre remboursement du compte courant et impôt sur la distribution — voir la page Ce qui vous reste en poche pour cette répartition.

Chaque montant des lignes détaillées est arrondi au centime : une ligne peut donc différer de 0,01 €.

Année 25 : argent disponible à la revente = 133 443,32 € + 2 228,04 € − 20 007,09 € = 115 664,27 €. Le même calcul à partir du compte réel (l’impôt déjà payé en est déjà sorti) : 133 443,32 € + 0,00 € − 17 779,05 € = 115 664,27 €.